Mentions légales
Éditeur : La forme de la société Ciné Sorbonne édite le site www.lafilmotheque.fr
Ciné Sorbonne est une SARL au capital de 76 224,50 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 392 396 339, APE : 921 G, N° de TVA intracommunautaire : FR 36 392 396 339, joignable à infos@lafilmotheque.fr.
Le siège social se situe au 9 rue Champollion 75005 PARIS
Directeur de la publication : François Causse
Conception & Réalisation : HYBRID – www.agence-hybrid.com
Hébergement du site : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Ce site est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite ‘Informatique & Liberté’; il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite ‘Informatique & Liberté’, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
[La site nom de la société contient des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet non édités par nom de la société n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.]
A la sortie du film, un avocat romain obtint la saisie du film et demanda la destruction du négatif pour le délit de publication obscène. Le président du tribunal leva les séquestres sur le film en disant « Le bouleversement que m’a causé THEOREME n’est nullement sexuel, il est essentiellement idéologique et mystique. Comme il s’agit incontestablement d’une œuvre d’art, elle ne peut pas être obscène ».